• Marché à Procédure Adaptée : Location longue durée de véhicules
Appel d'offres SYDER : Location Longue Durée de Véhicules sans chauffeur, avec reprise partielle du parc existant.
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• APPEL D'OFFRES SYDER : PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE DU SYDER
Appel d'offres SYDER : Prestation de service d'assurance
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• RECENSEMENT TRAVAUX 2011
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• CRAC GRDF 2009
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• CRAC ERDF 2009
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• COMITE DU 22 JUIN 2010 : DIAPORAMA PROJETE EN SEANCE
Vous pouvez télécharger le diaporama projeté lors de la séance du Comité du 22 juin 2010.
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• A VOS AGENDAS
Prochaines réunions du SYDER programmées pour la rentrée 2010 :
- Bureau Syndical = mardi 5 octobre 2010 à 14 h 30 au SYDER
- Comité Syndical = mardi 19 octobre 2010 à 18 h au SYDER
- Comité Syndical = mardi 14 décembre 2010 à 18 h au SYDER
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• DIAPORAMA : MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC 2010
Lors des différentes réunions d'informations des secteurs géographiques ayant eu lieu du 3 au 11 mai 2010, un diaporama concernant la maintenance d'éclairage public 2010 a été projeté.
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• DIAPORAMA : NOUVELLES MODALITES DE PROGRAMMATION DES TRAVAUX DU SYDER
Lors des différentes réunions d'informations des secteurs géographiques ayant eu lieu du 3 au 11 mai 2010, un diaporama concernant les nouvelles modalités de programmation des travaux du SYDER a été projeté.
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• DIAPORAMA : COMPETENCES, CONTRIBUTIONS ET FINANCEMENTS DU SYDER 2010
Lors des différentes réunions d'informations des secteurs géographiques ayant eu lieu du 3 au 11 mai 2010, un diaporama concernant les compétences, les contributions et les financements du SYDER par type de travaux en 2010 a été projeté.
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• FICHE TECHNIQUE N°1 : COMPETENCE OBLIGATOIRE DU SYDER
Vous trouverez, ci-joint, une fiche technique n°1 relatant le principe de la compétence obligatoire du SYDER pour la distribution publique d'électricité, voté lors du Comité du 16 février 2010.
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• FICHE TECHNIQUE N°2 : COMPETENCES OPTIONNELLES DU SYDER
Vous trouverez, ci-joint, la fiche technique n°2 relatant le principe des compétences optionnelles du SYDER, voté lors du Comité du 16 février 2010.
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• PROCES VERBAL DU COMITE DES 9 ET 16 FEVRIER 2010
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• REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE GAZ 2010
La redevance pour occupation du domaine public des communes du département du Rhône par les ouvrages de transport et de distribution de gaz n'avait pas été actualisée depuis un décret de 1958. L'action collective des syndicats d'énergies tels que le SYDER, réunis au sein de la FNCCR, a permis la revalorisation de cette redevance.
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• REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ELECTRICITE POUR 2010
Vous trouverez, ci-après, les éléments de calcul de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour 2010.
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• STATUTS SYDER - NOUVEL ARRETE PREFECTORAL
Lors du Comité Syndical du 6 octobre 2009, le transfert de la compétence gaz de la commune de STE CONSORCE au SYDER a été approuvé.
Un nouvel arrêté préfectoral n°6612 en date du 28 octobre 2009 a été établi par les services préfectoraux considérant que les conditions d'adhésion requises à l'article 3.2 des statuts du SYDER sont remplies.
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• RHONE RESEAUX N°22
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Consulter le document au format PDF ci-joint
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• RAPPORT D'ACTIVITES DU SYDER 2008
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• DIAPORAMA SUR LES RACCORDEMENTS ELECTRIQUES
Lors des différentes réunions d'information des secteurs, un diaporama sur les raccordements électriques a été présenté.
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• DIAPORAMA SUR LA PRESENTATION DU SYDER
Lors des différentes réunions d'information des secteurs géographiques, un diaporama de présentation du SYDER a été projeté.
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• De la PVNR à la PVR
La loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003 a pour objectif de simplifier les dispositions d'urbanisme issues de la loi SRU. Afin de compléter et d'éviter toute confusion, une circulaire du 5 février 2004 a précisé les modalités de mise en oeuvre de la PVR.
Un compte rendu succinct de la journée d'études du 9 janvier 2004 a été établi, reprenant les réponses apportées aux adhérents FNCCR, par Mr Christian GELU, Chef du Bureau de la fiscalité de l'urbanisme, au Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer.
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