• APPEL D'OFFRES AUDIT ENERGETIQUE GLOBAL DE SAVIGNY
Appel d’offres n° RS1003210:
Objet du marché : Audit Energétique Global des bâtiments communaux de SAVIGNY (69)
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• APPEL D'OFFRES AUDIT ENERGETIQUE GLOBAL DE AMPUIS
Annonce n°RS1003420 : Audit Energétique Global des bâtiments communaux d'AMPUIS (69).
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• CHAUFFERIE AU BOIS DE LONGES
Dans le cadre de sa compétence "Production de chaleur", le SYDER consulte actuellement, en co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de LONGES, en vue de la réalisation de la future chaufferie au bois de la commune de LONGES (Rhône).
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• APPEL D'OFFRES AUDIT ENERGETIQUE GLOBAL GENAS
Appel d'offres n° RS1002741 - Audit Energétique Global des bâtiments communaux à GENAS (69)
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• REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE GAZ 2010
La redevance pour occupation du domaine public des communes du département du Rhône par les ouvrages de transport et de distribution de gaz n'avait pas été actualisée depuis un décret de 1958. L'action collective des syndicats d'énergies tels que le SYDER, réunis au sein de la FNCCR, a permis la revalorisation de cette redevance.
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• REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ELECTRICITE POUR 2010
Vous trouverez, ci-après, les éléments de calcul de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour 2010.
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• STATUTS SYDER - NOUVEL ARRETE PREFECTORAL
Lors du Comité Syndical du 6 octobre 2009, le transfert de la compétence gaz de la commune de STE CONSORCE au SYDER a été approuvé.
Un nouvel arrêté préfectoral n°6612 en date du 28 octobre 2009 a été établie par les services préfectoraux considérant que les conditions d'adhésion requises à l'article 3.2 des statuts du SYDER sont remplies.
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• RHONE RESEAUX N°22
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• RAPPORT D'ACTIVITES DU SYDER 2008
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• CRAC GRDF 2008 DSP 4 COMMUNES MONTS DU LYONNAIS
Vous trouverez, ci-joint, le contrat de concession ainsi que le compte rendu annuel de concession de GRDF pour l'année 2008 concernant la DSP de 4 communes des monts du lyonnais, à savoir RIVERIE, ST DIDIER SOUS RIVERIE, ST MARTIN EN HAUT et STE CATHERINE
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• CRAC GRDF 2008 ST JEAN DE TOUSLAS
Vous trouverez, ci-joint, le contrat de concession ainsi que le compte rendu annuel de concession de GRDF pour l'année 2008 concernant la commune de ST JEAN DE TOUSLAS.
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• CRAC GRDF SYDER 2008
Vous trouverez, ci-joint, le contrat de concession gaz et le compte rendu annuel de concession de GRDF pour l'année 2008 pour le territoire du SYDER.
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• COMPTE RENDU ANNUEL DE CONCESSION ERDF 2008
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• DIAPORAMA SUR LES RACCORDEMENTS ELECTRIQUES
Lors des différentes réunions d'information des secteurs, un diaporama sur les raccordements électriques a été présenté.
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• DIAPORAMA SUR LA PRESENTATION DU SYDER
Lors des différentes réunions d'information des secteurs géographiques, un diaporama de présentation du SYDER a été projeté.
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• DIAPORAMA SUR LA PROGRAMMATION TRAVAUX
Lors des différentes réunions d'information des secteurs géographiques, un diaporama sur la programmation des travaux a été projeté.
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• De la PVNR à la PVR
La loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003 a pour objectif de simplifier les dispositions d'urbanisme issues de la loi SRU. Afin de compléter et d'éviter toute confusion, une circulaire du 5 février 2004 a précisé les modalités de mise en oeuvre de la PVR.
Un compte rendu succinct de la journée d'études du 9 janvier 2004 a été établi, reprenant les réponses apportées aux adhérents FNCCR, par Mr Christian GELU, Chef du Bureau de la fiscalité de l'urbanisme, au Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer.
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